La France Agricole: Vers une libéralisation du marché de la terre

Article publié dans La France Agricole, le 11/05/2017

Après 17 ans d’interdiction, la vente de la terre est en passe de devenir possible. Une révolution qui demandera des ajustements juridiques.

 

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«C’est une évidence. Cette année, nous allons lever le moratoire sur la vente de la terre en Ukraine. » Cette assurance du ministre des Finances, Oleksandr Danilyuk, le 13 mars, est inédite. Elle pourrait sonner le glas d’un serpent de mer de la politique ukrainienne. Dans ce grand pays agricole, aux 47,2 millions d’hectares (Mha) de terre arable, le gouvernement a interdit, en 2000, le négoce de la terre.

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Arséni Iatseniouk, parti pour mieux revenir?

Version longue d’un article publié dans Libération, le 10/04/2016

Arséni Iatseniouk se veut comme un “vrai leader national”, qui a à coeur les intérêts nationaux de l’Ukraine. Et l’en croire, c’est pour cela que le Premier ministre ukrainien démissionne. L’annonce a provoqué une onde de choc, venue perturber un des premiers dimanches de printemps à Kiev. Il faut dire que l’on ne l’attendait plus, son départ. Arséni Iatseniouk a plusieurs fois manqué d’être saqué au cours des derniers mois, accusé de chapeauter un système de corruption généralisée et de bloquer l’adoption de réformes structurelles. Face à sa résistance aux critiques, on aurait pu croire qu’il n’abandonnerait jamais son poste. En fait, à Kiev, il est difficile de comprendre quelle mouche a piqué Arséni Iatseniouk, ce 10 avril.

Lien vers la vidéo du discours de démission d’Arséni Iatseniouk – sous-titres en anglais

L’annonce de sa démission pourrait amorcer l’apaisement d’une crise politique “qui a été créée artificiellement”, selon Arséni Iatseniouk. En ligne de mire, les manigances du Bloc de Petro Porochenko, la majorité présidentielle, “pour accroître son pouvoir sur le gouvernement”, comme l’explique Anders Aslund. Le politologue de “l’Atlantic Council” rappelle que des négociations de couloir ont commencé dès l’automne 2015, quand le parti “Front Populaire” du Premier Ministre s’est retrouvé au plus bas dans les sondages.

Après que les autres partis de la coalition gouvernementale ont emboîté le pas au Bloc de Petro Porochenko, les tractations se sont compliquées sur la question d’un potentiel remplaçant à Arséni Iatseniouk, et la crise s’est éternisée. Dans le contexte de guerre et de grave crise économique que traverse l’Ukraine, de nombreux acteurs ont insisté sur la nécessité d’une transition douce afin de préserver la stabilité gouvernementale. L’idée étant de ne pas répéter les dérives fratricides de 2005-2007, qui avaient enterré les espoirs de la Révolution Orange, et permis le retour au pouvoir de Viktor Ianoukovitch. Les Occidentaux et le FMI avaient tout particulièrement insisté sur la stabilité gouvernementale, eux qui se sont engagés à porter à bout de bras une Ukraine réformatrice, à hauteur de 40 milliards de dollars sur 4 ans.

Si la crise s’est éternisée, l’objectif premier est toujours resté le même: “Iatseniouk doit partir”. Pendant des semaines, l’ancien journaliste d’investigation et député Serhiy Leshchenko et de nombreux autres avaient accusé le chef du gouvernement d’avoir consolidé un système oligarchique aux antipodes des attentes de la Révolution de la Dignité de l’hiver 2014. Les hommes de main d’Arséni Iatseniouk, en premier lieu Andriy Ivantchouk, Mykola Martynenko et Serhiy Pashinskiy, s’étaient retrouvés sous le feu des critiques pour leurs agissements douteux et leurs liens avec les grands oligarques du pays, à commencer par le sulfureux Ihor Kolomoiskiy. Des combines qui n’auraient pu se tenir sans l’accord, ne serait-ce que tacite, d’Arséni Iatseniouk. Aussi le vote de défiance du 16 février, avorté pour cause d’ententes et pressions diverses sur de nombreux députés de la Verkhovna Rada, avait été dénoncé comme un “coup d’Etat oligarchique”.

“Malgré l’absurdité de la situation (de crise, ed.), malgré les accusations sans fondement, j’ai proposé un plan de sortie de crise”, a asséné Arséni Iatseniouk dans son discours de démission, tout en présentant le bilan des deux cabinets qu’il a dirigé. La restructuration de l’armée, la réduction de la dépendance énergétique vis-à-vis de la Russie, l’assainissement des finances publiques sont certes à porter au crédit du Premier ministre, arrivé aux affaires à l’une des périodes les plus difficiles de l’histoire de l’Ukraine contemporaine. Ainsi Carl Bildt, ancien ministre des Affaires Etrangères suédois, a beau jeu de saluer Arséni Iatseniouk pour sa “stabilisation économique et ses réformes cruciales”.

Néanmoins, la démission de plusieurs ministres réformateurs du gouvernement, notamment les personnalités étrangères recrutées pour implémenter des changements structurels, avait provoqué une perte de confiance quasi-totale dans le gouvernement Iatseniouk. Si celui-ci parvenait à maintenir le pays à flot, tant sur un plan financier que militaire, et à satisfaire les créanciers occidentaux, il ne parvenait vraisemblablement pas à mettre en oeuvre le vaste plan de réformes pro-européennes, attendues après la Révolution de la Dignité. Des insuffisances qu’Arséni Iatseniouk a rejeté avec persistance sur “les autres”. Le déni de responsabilité est, après tout, une marque de fabrique de la politique ukrainienne.

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Capture d’écran – Facebook de Serhiy Leshchenko

Aussi Serhiy Leshchenko se montre amer, dans son commentaire à l’annonce de la démission. “Le 16 février, nous avions l’occasion de virer Arséni Iatseniouk d’une manière directe, de lui faire honte, pour son très mauvais bilan. A cause d’une entente avec le Président, il a l’occasion de sortir la tête haute…” Et avec fierté. Arséni Iatseniouk ne perd d’ailleurs pas l’occasion de nommer lui-même son successeur, qui devrait être avalisé le 12 avril. Ce sera Volodymyr Hroissman, actuel Président du Parlement et favori du Président Petro Porochenko. Un tel choix sous-entend un accord préalable entre les trois hommes.

Il laisse surtout planer de sérieux doutes sur une refonte effective du gouvernement, et sur une reprise de l’effort de réformes. D’autant que Petro Porochenko, véritable architecte de cette crise politique, semble plus affaibli que jamais. Pointé du doigt pour un recours à une justice sélective à travers “son” ancien Procureur général, Viktor Shokine, il est aujourd’hui discrédité pour sa ‘nomination’ dans les “Panama Papers”, et soupçonné de tentative d’évasion fiscale.

Ainsi Arséni Iatseniouk laisse ainsi la place à une nouvelle équipe qui n’aurait guère plus de chances de réussir à apaiser les tensions et réformer le pays. Volodymyr Hroissman a surtout peu de marges de manoeuvre pour convaincre l’opinion publique et la société civile de sa volonté de changement. Les manigances pour écarter la candidature de Natalie Jaresko, actuelle ministre des finances et une des rares réformatrices encore en poste au gouvernement, ont d’ores et déjà terni l’aura de Volodymyr Hroissman. Sans redéfinition énergique de l’agenda politique, le remaniement ministériel pourrait n’être qu’un changement cosmétique, qui se retrouvera, rapidement, sous le feu des critiques.

Aussi Arséni Iatseniouk se projette déjà vers l’avenir. Il assure que son groupe parlementaire continuera d’être actif, et il annonce des objectifs “qui dépassent la simple fonction de Chef de Gouvernement”. En premier lieu, l’adoption d’une nouvelle loi électorale. Celle-ci est une étape indispensable à l’organisation d’élections anticipées, dans le cas où les tensions politiques ne sont pas surmontées dans les prochaines semaines. Le « Front Populaire » serait soutenu dans cette initiative par des forces diverses, comme “Batkyvshyna”, de Ioulia Timochenko, ou encore le “Bloc d’Opposition”, héritier du Parti des Régions, tous deux intéressés par une reconfiguration des forces à la Verkhovna Rada.

Comme de nombreuses personnalités politiques ukrainiennes, Arséni Iatseniouk, ancien banquier, est bien connu pour avoir vécu plusieurs vies, et pour survivre aux changements politiques les plus dramatiques. Aujourd’hui au plus bas dans les sondages, il parvient à partir de son propre chef, la tête haute. Et il semble déjà prêt à revenir aux affaires.

RFI: Destitution avortée du Premier ministre ukrainien

Papier diffusé dans les journaux du matin sur RFI, le 17/02/2016

Remous politiques en Ukraine. Le Procureur Général Viktor Shokine a démissionné à la demande du Président Petro Porochenko, après de longues semaines de critiques. Le Président avait aussi appelé le Premier ministre Arséni Iatseniouk à démissionner. Mais celui-ci a échappé un vote de défiance au Parlement. 

Sébastien Gobert dans le Parlement

Arséni Iatseniouk s’est présenté avec beaucoup d’assurance aux députés pour  leur présenter son bilan d’activité en 2015

Arséni Iatseniouk: Nous sommes sûr et certain que ce gouvernement a été sur le bon chemin tout ce temps. Nous nous sommes tenus à notre politique, à nos valeurs, et à nos convictions! 

Arséni Iatseniouk était malgré tout sur le point de faire face à un vote de défiance, proposé par Iouriy Loutsenko, le chef de la majorité présidentielle.

Iouriy Loutsenko: Je vais vous dire pourquoi 70% des Ukrainiens réclament votre démission: ils voient que vous vous êtes arrêtés en chemin. Rien n’a changé dans le pays, et les gens sont de plus en plus pauvres. 

Ces critiques, alliées à des accusations d’abus de pouvoir et de corruption, pesaient sur Arséni Iatseniouk depuis des mois. Après de longs débats parlementaires, il a néanmoins échappé à un vote de défiance qui semblait acquis. Les raisons de l’échec du vote demeurent obscures. Certains font valoir des arrangements secrets avec des oligarques. D’autres des pressions et manipulations de la part de Petro Porochenko lui-même. Quoiqu’il en soit, les critiques se font déjà entendre, et promettre de nouvelles actions. Ce n’est sans doute pas la dernière tentative de destituer Arséni Iatseniouk. Son gouvernement est maintenu, afin de poursuivre des réformes structurelles. Mais cela n’est pas forcément un gage de stabilité.

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Photo du résultat du vote de confiance. Motion rejetée. 

RFI: L’Ukraine s’ouvre au commerce en ligne

Intervention dans la séquence « Tour du Net », le 07/09/2015

Malgré sa situation économique difficile, l’Ukraine s’ouvre au commerce en ligne. Le Parlement et la Banque centrale ont récemment adopté des mesures pour faciliter les transactions en ligne. Conséquence immédiate: les Ukrainiens peuvent dorénavant utiliser PayPal… 

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Pourquoi ce n’était pas possible auparavant, d’utiliser PayPal? 

Tout simplement à cause de régulations et de barrières administratives qui sont aujourd’hui injustifiées. Dans le cas de Paypal, les Ukrainiens pouvaient déjà acheter des produits sur des plateformes en ligne et payer à travers Paypal. Mais ils ne pouvaient pas utiliser ce service de paiement en tant que vendeurs, car il était illégal pour eux de recevoir des paiements sur leurs comptes en banque. Vous pouvez vous imaginer le frein au développement du commerce électronique que cela était, mais aussi une incitation à recourir au marché noir, et tout simplement à ne pas déclarer ce genre de revenus.

Comme vous le disiez, la Banque centrale et le Parlement ont récemment beaucoup travaillé à libéraliser et à réguler le commerce électronique. Une nouvelle loi doit conférer aux transactions faites en ligne le même statut qu’aux contrats sur papier. Le concept de facture électronique, ou de signature électronique est aussi introduit dans la loi, afin de faciliter les transactions. Ce sont des nouveautés en Ukraine, qui poursuit son intégration dans les réseaux internationaux.

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Qu’est-ce que ça représente, le commerce électronique en Ukraine? 

Au jour d’aujourd’hui, il est estimé à environ 3 milliards de dollars, selon easybusiness.in.ua. En gros, c’est une centaine de sociétés et quelques milliers d’employés. 10% des Internautes ukrainiens ont recours au commerce électronique. Mais comme le taux de pénétration Internet reste assez faible en Ukraine, à environ 43%; le commerce électronique représente seulement 2% de l’industrie de la vente, le plus gros étant réalisé par des méthodes plus conventionnelles. Avec ces changements, on s’attend à ce que le volume du commerce électronique s’apprécie rapidement, et passe de 3 à 8 milliards de dollars d’ici 2018.

Concrètement, on s’attend à ce que des sociétés nationales intensifient leurs offres sur Internet, que cela facilite l’expansion de start-ups, mais aussi que des géants du e-commerce puissent se développer plus confortablement sur le marché ukrainien. On pense aux sites de vente de vêtements, comme LaModa, BonPrix, Eldorado, mais aussi tout simplement les services payants de Facebook, Apple ou Google.

Pourquoi, ces services ne sont pas encore disponibles? 

Non! C’est encore une spécificité ukrainienne en Europe: A cause d’une bureaucratie excessive et d’une corruption rampante, ces sociétés ont jusqu’à présent été bloquées sur le marché local. Il faut aussi dire que l’Ukraine est l’un des premiers pays pirates au monde, et que la cybercriminalité, associée à de très faibles protections juridiques, en a découragé plus d’un. Peut-être que cela va changer dans les mois qui viennent, mais cela demandera encore un autre type de révolution de l’Internet ukrainien.

Pour l’instant, ce qui peut réellement bloquer le développement du commerce électronique en Ukraine, c’est tout simplement l’état de l’économie, et le pouvoir d’achat dramatiquement en baisse des Ukrainiens. Et ça, ça ne peut pas se régler par une nouvelle loi au Parlement.

RFI: Un allègement de la dette ukrainienne qui ne profite pas à la population

Intervention dans la séquence « Bonjour l’Europe », sur RFI, le 29/08/2015

Ce vendredi 27 août a marqué le dénouement d’une longue saga de 5 mois de négociations sur la dette ukrainienne. Le Premier Ministre Arséni Iatseniouk a annoncé victorieusement l’effacement de 3.8 milliards de dollars de dette publique. L’Ukraine ne fera donc pas défaut, comme beaucoup le craignaient. Mais la population n’en profitera pas pour autant… 

Ukrainian Finance Minister Natalia Yaresko speaks to the media during news conference in Kiev, Ukraine, June 19, 2015. REUTERS/Valentyn Ogirenko
Ukrainian Finance Minister Natalia Yaresko speaks to the media during news conference in Kiev, Ukraine, June 19, 2015. REUTERS/Valentyn Ogirenko

Le gouvernement ukrainien a présenté cet accord sur la dette comme une victoire historique, est-ce bien le cas? 

Dans un sens, oui, car, comme vous le disiez, l’Ukraine ne va pas faire défaut sur le paiement de sa dette, le pays reste solvable, et continue à avoir accès aux marchés internationaux de l’emprunt.

C’est un signal important pour les investisseurs internationaux, et cela veut aussi dire que l’Ukraine est à deux doigts de sécuriser définitivement un paquet d’aide internationale de 40 milliards de dollars sur les 4 prochaines années.

Cela dit, il faut tempérer. Le gouvernement ukrainien exigeait 40% d’effacement de ses Eurobonds, c’est-à-dire des bons du trésor émis au sein d’un système européen libellé en euros. Arséni Iatseniouk était très ferme là-dessus, il avançait qu’une grosse partie des dettes contractées l’avaient été par le régime corrompu de Viktor Ianoukovitch. Mais avec ces 3,8 milliards d’effacés, il n’a obtenu que 20% de réduction de ces Eurobonds. Il en reste beaucoup à payer. Et il faut rappeler que ces Eurobonds ne sont qu’une partie de la dette publique ukrainienne, qui s’élève aujourd’hui à plus de 75 milliards de dollars, soit plus de 80% du PIB ukrainien.

75 milliards? Ah donc, rien n’est réglé…? 

Et bien, Un point positif qui a été démontré par cet accord, c’est que la plupart des créditeurs internationaux de l’Ukraine semble s’être rangé aux arguments du gouvernement, selon lequel l’Ukraine post-révolutionnaire, pays en guerre, a besoin de temps, de soutien, et d’arrangements financiers pour l’aider dans son effort de réformes. Une des dispositions de l’accord, c’est d’ailleurs que l’Ukraine n’a pas besoin d’effectuer de remboursement majeur sur sa dette pendant les 4 prochaines années!

Mais oui, en effet, l’Ukraine n’est pas sortie d’affaire, notamment vis-à-vis de la Russie. Moscou refuse tout net la renégociation d’un prêt de 3 milliards de dollars. C’est de l’argent que Viktor Ianoukovitch avait obtenu un mois à peine avant de fuir l’Ukraine, en février 2014. Et la plupart de cet argent a disparu. Arséni Iatseniouk ne veut pas le rembourser, et à vrai dire, il n’en a presque pas les moyens. Il a jusqu’en décembre pour trouver une solution. Donc on peut s’attendre à d’autres moments tendus dans les mois à venir.

Mais quel est l’impact de ces négociations sur l’économie réelle, sur la population? 

Justement, c’est là le côté le plus dramatique. Cet allégement de la dette n’a aucun impact sur la population, qui est confrontée à une crise économique sans précédent. Pour vous donner quelques chiffres: l’inflation a dépassé les 55% d’augmentation des prix, les prix de l’énergie ont été augmenté de 450%, les salaires dévalués, les retraites et les aides sociales, baissées, et ainsi de suite.

Et cela ne va pas s’arranger de si tôt, car l’aide internationale, du FMI, de l’Union européenne et des Etats-Unis, est conditionnée à l’adoption de sérieuses mesures d’austérité. Je parlais hier à un expert financier sur l’Ukraine: il me disait qu’il faudrait jusqu’en 2022 pour que le salaire moyen ukrainien arrive au niveau… de la Moldavie. Autant dire que les perspectives sont moroses, et en plus, elles dépendent de la situation à l’est du pays, sur le front militaire, et là non plus, il n’y a pas de quoi être optimisme.